|
L'éditeur
Ce site est édité par SEVEPI
dont le siège est situé, La Mare a Jouy Hameau de Brecourt, BP 88 à
Douains.
|
|
Exonération de la responsabilité du contenu du
site
SEVEPI ne peut garantir
l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations
mises à la disposition sur ce site. En conséquence, SEVEPI
décline toute responsabilité pour toute imprécision,
inexactitude ou omission portant sur des informations
disponibles sur ce site
|
|
Evolutions du site
Les éléments présentés
dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et
sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou
implicite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un
quelconque droit à dédommagement.
|
|
Exonération de la responsabilité du contenu des
sites référencés
Les liens hypertextes mis en place
dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres
ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés
que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les
liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour
qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité
de SEVEPI.
|
|
Exonération de la responsabilité
technique
SEVEPI décline toute
responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou
d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les
causes. De plus, SEVEPI ne saurait être tenu
responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre
ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une
utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce
site.
|
|
Propriété intellectuelle
Tous éléments,
marques ou autre propriété intellectuelle sur ce site sont la
propriété de SEVEPI et sont sujets aux droits
résultats de la propriété intellectuelle. Leur reproduction
pour des utilisations personnelles est acceptée, mais leurs
modifications ou diffusion non autorisées sont interdites.
Dans le cadre de cette autorisation, tous les documents copiés
doivent conserver les annotations faisant référence à leur
propriétaire.
|
|
Utilisation des logos attachés à des
marques
Les marques citées dans les pages de ce
site sont des marques déposées par leurs propriétaires
respectifs. Conformément à la législation française et
internationale sur le droit d'auteur et la propriété
intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans
accord est strictement
interdite.
|